Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Incertus
M. Jean-Michel Camin

Numéro de dépôt :
4127473
Date de dépôt :
20/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2024
Incertus de Jean-Michel Camin

Présentation de la marque Incertus

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2014 par monsieur Jean-Michel Camin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Incertus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Jean-Michel Camin domicilié(e) 5 Allée de la Mule - 33470 - Gujan-Mestras - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Michel Camin domicilié(e) 5 Allée de la Mule - 33470 - Gujan-Mestras - France.

La marque Incertus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Incertus est expirée depuis le 20 octobre 2024.

Jean-Michel Camin a également déposé les autres marques suivantes : Pinassote , Pinassotte , R.I.D.M.M. Recherche Innovation Développement Modèle de Maturité – Research Innovation Development Model of Maturity


M. Jean-Michel Camin - 5 Allée de la Mule - 33470 - Gujan-Mestras - France


M. Jean-Michel Camin - 5 Allée de la Mule - 33470 - Gujan-Mestras - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

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